Année 2012

CONSEIL MUNICIPAL - Mardi 18 décembre 2012

201212143 – Projet de création d’un ensemble résidentiel La Parée Chalon

201212144 – Zone Artisanale – Vente de terrain

201212145 – Amicale Laïque – Demande de subvention

201212146 – Assainissement – Instauration de la Participation pour l’Assainissement Collectif (P.A.C.) – Complément

201212147 – Exonération de la Participation pour l’Assainissement Collectif (P.A.C.) primo-accédants – Annulation de la délibération N° 201210116

201212148 – Convention Vendée Habitat – Logements des Oyats

201212149 – Télétransmission, dématérialisation des actes budgétaires

201212150 – Convention Trésorerie, Chambre Régionale des Comptes – Marchés Publics

201212151 – Aménagement de l’ancienne Ecole Publique

201212152 – Avenir du Centre Bourg

201212153 – Création de poste – Adjoint technique 2^ème classe à temps non complet

201212154 – Augmentation du temps de travail de la Responsable du Camping

201212155 – Mise à jour du tableau des effectifs

201212156 – Budget Général 2012 – Délibération modificative n° 1

201212157 – Budget Transport 2012 – Délibération modificative n°1

201212158 – Rémunération des agents recenseurs – Additif

201212159 – Tarifs camping 2013 – Rectification

 

CONSEIL MUNICIPAL - Mardi 20 novembre 2012

201211130 – Adhésion de la Ville de Challans au S.I.A.E.P. du Marais Breton et des Iles – Modification des statuts du Syndicat – Approbation – Autorisation

201211131 – Modification des statuts Syndicat Mixte de Lutte contre la Chenille Processionnaire du Pin

201211132 – Navette Éole – Transfert de compétence 2013

201211133 – Groupement de commandes pour l’achat de prestations artistiques, culturelles et de communication «  La Déferlante » - Année 2013

201211134 – Tarifs camping 2013

201211135 – Tarifs salles municipales 2013

201211136 – Subventions diverses

201211137 – Participation Contrat d’Association Ecole Privée

201211138 – Semaine de l’arbre 2012 – Programme Plantation

201211139 – Logement Foyer du Mûrier

201211140 – Admission en non valeur

201211141 – Rémunération Agents recenseurs

201211142 – SyDEV – Éclairage public – avenue des Yoles (PL016-006)

 

CONSEIL MUNICIPAL - Mardi 16 octobre 2012

201210111 – Vente propriété la Noie Vache

201210112 – Inventaire des Zones Humides

201210113 – Bail emphytéotique Vendée Habitat – Logements personnes âgées 

201210114 – Lotissement d’habitation l’Albatros – Concession Vendée Expansion – Liquidation de l’opération

201210115 – Assainissement – Compte rendu technique 2011

201210116 – Exonération de la P.A.C. (Participation pour le financement de l’Assainissement Collectif) – Primo-accédants

201210117 – Subventions Activités Nautique Scolaires – Année scolaire 2012 / 2013

201210118 – Demande de subvention – La P’tite Balle Montoise 

201210119 – SAFER – Acquisition de terrains sis les Pillenières

201210120 – Préférence Commerce 2013 - 2014

201210121 – Contrat Enfance Jeunesse 2012 - 2015

201210122 – SyDEV – Eclairage public – Remise à niveau n° 2-2012

201210123 – SyDEV – Eclairage public – Travaux neufs d’éclairage – Front de mer tranche 2

201210124 – SyDEV – Eclairage public – Travaux neufs d’éclairage – Chemin de Bois Giraud, impasse de la Chapelière

201210125 – Prêt pour le financement de l’extension de la Maison de Retraite Résidence les Oyats – Création d’une unité P.A.S.A. (Pôle d’Activités et de Soins Adaptés pour les malades Alzheimer ou apparentés) - Rectificatif

201210126 – Création d’un emploi – Agent d’animation au Jardin du Vent

201210127 – Participation en prévoyance dans le cadre d’une procédure de labellisation

201210128 – Délégation du Conseil Municipal au Maire - Actualisation 

201210129 – Facturation des travaux de voirie 

 

CONSEIL MUNICIPAL - Mardi 11 septembre 2012

201209099 – Acceptation d’un don – Colonie Ker Morvan

201209100 – Logement foyer du Mûrier – Avenant N° 2 bail emphytéotique

201209101 – Taxe de séjour 2013 

201209102 – SyDEV – Eclairage public – Travaux neufs d’éclairage – chemin du Bois Giraud

201209103 – Taxe d’habitation – Abattement spécial à la base en faveur des personnes handicapées ou invalides

201209104 – Approbation du Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels (DUERP)

201209105 – Lotissement Debouin – Achat de terrains

201209106 – Avenant de transfert au profit de la Société France pylônes services de la concession conclue avec Bouygues Telecom

201209107 – Rapport d’activité Vendée Eau – Exercice 2011 

201209108 – Foire à la brocante – Saison 2012

201209109 – Subvention C.C.A.S. 2012

201209110 – Convention avec le Conseil Général de Vendée – Spectacle Vendée en Scène

 

CONSEIL MUNICIPAL - Mardi 17 juillet 2012

201207092 – Réalisation d’un prêt pour le financement de l’extension de la Maison de Retraite Résidence Les Oyats – Création d’une unité PASA (Pôle d’Activités et de Soins Adaptés pour les malades Alzheimer ou apparentés)

201207093 – Réalisation d’un prêt collectivités territoriales  de 1.000.000 € auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement des opérations d’investissement prévues au budget 2012

201207094 – Réalisation d’un emprunt au près du Crédit Mutuel pour le financement des programmes de bâtiments communaux

201207095 – Réalisation d’un emprunt au près du Crédit Agricole pour le financement de l’aménagement du front de mer

201207096 – Délégation du Conseil municipal au Maire - Actualisation

201207097 – Communauté de Communes Océan Marais de Monts – Modification statutaire relative à la compétence en matière de communications électroniques d’intérêt intercommunal

201207098 – Dénomination de voie « Impasse du Puymoguet »

 

CONSEIL MUNICIPAL - Mardi 26 juin 2012

201206079 – Élaboration du PLU – Débat sur le PADD

201206080 – Assainissement – Instauration de la PAC (Participation pour le financement de l’Assainissement Collectif) et fixation des modalités de calcul

201206081 – Tarifs cimetière

201206082 – Tarifs Municipaux 2012 – Marchés et cirques

201206083 – Subvention : Écureuils des Pays de Monts 2012

201206084 – Plan communal de sauvegarde – adhésion à la cellule d’appui

201206085 – Syndicat de lutte contre la chenille processionnaire du pin – Modification des statuts

201206086 – SyDEV – Éclairage public – Remise à niveau n° 1 - 2012

201206087 – SyDEV – Avenant à la convention éclairage public – Rue de la Croix de la Gaillarde

201206088 – Personnel communal – Adjoint du patrimoine 2^ème classe – Temps partiel

201206089 – Personnel communal – Protocole de gestion des autorisations d’absences

201206090 – Désignation d’un représentant à l’AMAD

201206091 – Dénomination de voie « Impasse Armand Pontoizeau »

 

CONSEIL MUNICIPAL - Mardi 22 mai 2012

201205062 – Pôle Nautique – Convention d’objectifs

201205063 – Transport estival « La Littorale »

201205064 – Charte graphique

201205065 – Demandes de subventions

201205066 – Service incendie – entretien des hydrants

201205067 – Assainissement – Compte de gérance 2011

201205068 – SyDEV – Révision des statuts

201205069 – SyDEV – Éclairage public – Travaux neufs d’éclairage – Place du Marché – rue du Fief Noumois

201205070 – Marché du jeudi

201205071 – Personnel communal – Réactualisation de la rémunération du receveur des droits de place

201205072 – Motion ASLO

201205073 – Commerce Camping

201205074 – Zone Artisanale – Vente entreprise Girard – Substitution SCI MONA

201205075 – Festival A Tout Vent – Prises en charge de frais

201205076 – Dénomination de voie « Impasse Debouin »

201205077 – Dénomination de voie « Impasse du Pré David »

201205078 – Admission en non-valeur

 

CONSEIL MUNICIPAL - Mardi 27 mars 2012

201203052 – Budget Général – Budget Primitif 2012

201203053 – Budget Primitif 2012 – Budget Transport

201203054 – Budget Primitif 2012 – Budget Assainissement

201203055 – Budget Primitif 2012 – Budget Zone Artisanale

201203056 – Vote des taux – Budget 2012

201203057 – Subventions et participations diverses

201203058 – SAFER – Avenant à la convention

201203059 – Cinéma les Yoles – Demande de subvention

201203060 – Résidence les Oyats – P.A.S.A. – Montant des travaux

201203061 – Concession plage – Avenant cabines de plage

 

CONSEIL MUNICIPAL - Mardi 06 mars 2012

201203021 – Budget Général – Compte administratif 2011

201203022 – Budget Général – Compte de gestion 2011

201203023 – Budget Transport – Compte Administratif 2011

201203024 – Budget Transport – Compte de Gestion 2011

201203025 – Budget Assainissement – Compte Administratif 2011

201203026 – Budget Assainissement – Compte de Gestion 2011

201203027 – Budget ZA La Taillée – Compte Administratif 2011

201203028 – Budget ZA La Taillée – Compte de Gestion 2011

201203029 – Budget Général – Affectation des résultats 2011

201203030 – Budget Transport – Affectation des résultats 2011

201203031 – Budget Assainissement – Affectation des résultats 2011

201203032 – Budget ZA la Taillée – Affectation des résultats 2011

201203033 – Subventions 2012

201203034 – Centre aéré les Courlis – Subvention 2012

201203035 – Subventionnement des voyages et sorties scolaires

201203036 – Modification simplifiée du Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.)

201203037 – SyDEV – Éclairage public – Effacement de réseaux : Chemin du Bois Giraud – Étude définitive

201203038 – Convention SNSM – Saison 2012

201203039 – Acquisition de terrains – La Ramonière

201203040 – Travaux d’entretien ONF 2012 - Fonctionnement

201203041 – ONF – Travaux sur la dune suite Xynthia

201203042 – Personnel Filière Technique cadre d’emploi des Agents de Maîtrise et Agents de Maîtrise Principaux – Transformation de poste

201203043 – Avancement de grade – Agent de Maîtrise Territorial Principal – Taux de promotion

201203044 – Avancement de grade – Adjoint Administratif Territorial Principal de 1^ère classe – Taux de promotion

201203045 – Transport scolaire – Poursuite du partenariat avec le département de la Vendée - Maintien de régie

201203046 – Projet dissolution SIVU pour les travaux d’extension du centre de secours de Saint Jean de Monts

201203047 – Personnel communal temps partiel – Service Administratif

201203048 – SyDEV – convention Éclairage public – Front de mer  - Avenant n°1

201203049 – Ressources humaines – Protection sociale complémentaire : participation à la procédure de mise en concurrence du Centre de Gestion pour la passation de la convention de participation

201203050 – Redevance occupation temporaire – Local ancienne garderie

201203051 – Marché du jeudi

 

CONSEIL MUNICIPAL - Mardi 24 janvier 2012

201201001 – Amicale Laïque – Demande de subvention

201201002 – Demande acompte subvention – Écureuils des Pays de Monts

201201003 – Tarifs communaux – Encaissement loyer Maison Vent d’Espoir

201201004 – Service Enfance Jeunesse – Tarif voyage Amsterdam

201201005 – Révision des statuts du SyDEV

201201006 – SyDEV – Éclairage public – remise à niveau n° 5-2011

201201007 – SyDEV – Éclairage public – Effacement de réseaux chemin du Bois Giraud

201201008 – Groupement de commandes pour l’achat de prestations artistiques, culturelles et de communication « La Déferlante Année 2012 »

201201009 – Convention Conseil Général de la Vendée – Cinéma les Yoles

201201010 – Transport scolaire – Poursuite du partenariat avec le département de la Vendée

201201011 – Foyer le Vent d’Espoir – Transfert des garanties d’emprunt

201201012 – Création de poste – Service animation – chargé de mission catégorie B

201201013 – Personnel communal – filière technique – Aménagement du temps de travail – Adjoint technique 2ème classe

201201014 – Réhabilitation cinéma les Yoles – Choix maitrise d’œuvre

201201015 – Maison de retraite les Oyats – choix maitrise d’œuvre

201201016 – Zone Artisanale – Vente de terrains

201201017 – Ouverture de crédits par anticipation

201201017 – Annexe 1

201201017 – Annexe 2

201201018 – Jardin du Vent – Concours girouettes – Achat lots

201201019 – Rétrocession parcelle AK n° 206 – Le Clos du Bourg

201201020 – Déclaration d’intention d’aliéner – Parcelle AK n°285 – Le Clos du Bourg