CONSEIL MUNICIPAL - Mardi 17 Décembre 2013
201312122 – Pôle Nautique : solde de subventions 2013
201312124 – Garantie d'emprunts - Vendée Logement Esh - Logement sociaux Rue des Ecureils
201312126 – Budget général 2013 : délibération modificative n° 5
201312127 – Budget assainissement 2013, Déliberation modificative n° 1
201312128 – Budget zone artisanale 2013, Déliberation modificative n° 1
201312129 – Dénomination de voie - lotissement "le Bois Soret"
201312130 – Projet de motion "Loi Duflot"
CONSEIL MUNICIPAL - Mardi 19 novembre 2013
201311108 – Tarifs camping municipal 2014
201311109 – Amicale Laïque : demande de subvention
201311110 – Amicale des Oyats : demande de subvention
201311111 – Sydev - Eclairage public - remise à niveaux n°2 - 2013
201311112 – Sydev - Effacement de réseaux Site du patrimoine
201311113 – Bibliothèque environnementale, convention tripartite
201311115 – Budget général 2013 : délibération modificative n° 4
201311116 – Dénomination de voie, lotissement la Davière
201311117 – Dénomination de voie, lotissement le Grand Moulin
201311118 – Dénomination de voie, lotissement la Parée aux Roches
201311119 – Dénomination de voie, lotissement Domaine du Bois Soret
201311121 – Aménagement de la zone d'habitation, route du Fief Noumois
CONSEIL MUNICIPAL - Mardi 15 octobre 2013
201310097 – Subventions aux activités nautiques scolaires années 2013/2014
201310098 – Demandes de subventions
201310099 – Tarifs salles communales 2014
201310100 – ONF convention des eaux usées, impasse de la Grainette & Parée Garnier
201310101 – Tarifs assainissement
201310104 – Création d'un emploi - Agent d'animation au Jardin du Vent
201310105 – Budget général 2013 : délibération modificative n° 3
201310107 – Restauration de mobiliers
CONSEIL MUNICIPAL - Mardi 10 septembre 2013
201309088 – Sydev -Travaux neufs et d'éclairage - Prises guirlandes
201309089 – Sydev -Eclairage public, remplacement des boules - Front de mer
201309090 – Assainissement, compte rendu technique 2012
201309092 – Syndicat mixte e-Collectivités Vendée Election d'un représentant
201309093 –Budget général 2013 : délibération modificative n° 2
201309094 –Déclassement voirie / Echange de propriété Burgaud
201309095 –Cadre emploi des adjoints territoriaux du patrimoine, transformation de poste
201309096 –Cadre emploi des adjoints territoriaux du patrimoine, transformation de poste
CONSEIL MUNICIPAL - Mardi 30 juillet 2013
201307085 – Répartition des délégués communautaires
201307086 – Plan de zonage assainissement
201307087 – Renouvellement du bail de la poste
CONSEIL MUNICIPAL - Mardi 2 juillet 2013
201307073 – Tarifs Municipaux 2013 – Marchés et cirques
201307074 – Tarifs salles municipales 2013
201307075 – Logement des stagiaires - Gendarmerie et centre du patrimoine
201307076 – Subention Cinéma les Yoles
201307077 – Sydev - Travaux neufs d'éclairage Avenue des Yoles
201307078 – Sydev - Giratoire rue des Pillenières
201307080 – Lotissement le Clos du Bourg II - Reprise des équipements communs
201307081 – Indémnité de conseil allouée au Trésorier public
201307082 – Budget général 2013 : délibération modificative n° 1
201307083 – Dénomination de voie - lotissement du Hameau du Bois Giraud
201307084 – Sécurisation des populations et des biens face à la mer
CONSEIL MUNICIPAL - Mardi 21 mai 2013
201305065 – Tarifs Municipaux 2013 – Marchés et cirques
201305066 – Subvention Festival West Side
201305067 – Subvention Association Les Amis d’A Tout Vent
201305068 – SyDEV – Révision des statuts
201305069 – SyDEV – Éclairage public – Travaux de rénovation suite visite n°1
201305070 – SyDEV – Éclairage public – travaux neufs d’éclairage – Avenue de la Mer, face au bateau
201305072 – Assainissement – Compte de gérance 2012
CONSEIL MUNICIPAL - Mardi 23 avril 2013
201304058 – Bilan de concertation et arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme
201304060 – Subvention CCAS 2013
201304063 – Tarifs salles municipales 2013
201304064 – Foires à la brocante – Saison 2103
CONSEIL MUNICIPAL - Mardi 26 mars 2013
201303041 - Budget Général - Budget primitif 2012
201303042 - Budget primitif 2013 - Budget Transport
201303043 - Budget primitif 2013 - Budget Assainissement
201303044 - Budget primitif 2013 - Budget Zone Artisanale
201303045 - Vote des taux - Budget 2013
201303046 -Avenant à la convention d'objectifs office de Tourisme
201303047 - Pôle nautique - acompte subvention
201303048 - Demandes de subventions
201303050 - Eclairage public - travaux neufs d'éclairage Giratoire rue des Pillenières
201303051 - Eclairage public - travaux neufs d'éclairage - Déplacements 021 -015
201303052 - Plateforme "multi-services numériques"
201303053 - Personnel communal - demande de temps partiel
201303054 - Programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire
201303055 - Aménagement zone d'habitation - route du fief noumois
201303056 - Echange de terrain / rue du Bois Bouillé
201303057 - Demande d'agrément au dispositif "Duflot"
CONSEIL MUNICIPAL - Mardi 18 février 2013
201302014 – Budget Général – Compte Administratif 2012
201302015 – Budget Assainissement – Compte Administratif 2012
201302016 – Budget Transport – Compte Administratif 2012
201302017 – Budget ZA La taillée – Compte Administratif 2012
201302018 – Budget Général – Compte de Gestion 2012
201302019 – Budget Assainissement –Compte de Gestion 2012
201302020 – Budget Transport – Compte de Gestion 2012
201302021 – Budget ZA La Taillée – Compte de Gestion 2012
201302022 – Budget Général – Affectation des résultats 2012
201302023 – Budget Assainissement – Affectation des résultats 2012
201302024 – Budget Transport – Affectation des résultats 2012
201302025 – Budget ZA La Taillée – Affectation des résultats 2012
201302027 – Subvention – Les Courlis – Année 2013
201302028 – Réforme des rythmes scolaires
201302029 – Garantie d’emprunt Vendée Habitat – Logements sociaux rue George Clémenceau
201302030 – Convention SNSM – 2013/2015
201302031 – Convention balisage – Services Maritimes
201302032 – Assainissement – Assistance Technique du Conseil Général
201302033 – SyDEV – Déplacement coffret d’éclairage public – Avenue des Yoles - Cinéma
201302034 – Personnel communal – Demande de temps partiel
201302035 – Dénomination de voie « Espace des Glaïeuls – Route du Fief Noumois »
201302036 – Cinéma les Yoles – Subvention au titre de la réserve parlementaire
201302037 – Acquisition de terrain – Élargissement de la rue des Écolières
201302038 – Garantie d’emprunt Vendée Habitat – Lotissement Debouin
201302039 – Ouverture de crédits – PLU
201302040 – Rémunération des agents recenseurs - Additif
CONSEIL MUNICIPAL - Mardi 29 janvier 2013
201301001 – Garantie d’emprunt Vendée habitat – Lotissement Debouin
201301002 – SyDEV – Travaux de maintenance d’éclairage public – Programme 2013/visites programmées
201301005 – SyDEV – Éclairage public – Remise à niveau n°3 -2012
201301006 – SyDEV – Éclairage public – Extension du réseau front de mer – Poste de secours
201301007 – DETR 2013 – Cinéma les Yoles
201301008 – Transport estival « La Littorale » - Reconduction 2013
201301009 – Convention ESNOV’ Chantiers 2013
201301010 – Acquisition d’un terrain – « La Caille »
201301011 – Clos du Bourg II – Projet de reprise des équipements communs
