Année 2014

CONSEIL MUNICIPAL - Mardi 28 janvier 2014

201401001 - Convention Sydev, travaux de maintenantes

201401002 - Convention ESNOV

201401003 - Navette Eole, transfert de compétences

201401004 - Bail antenne relais - La Parée Grolier

201401005 - Ouverture de crédits par anticipation (budget 2014)

201401006 - Service enfance jeunesse - tarif voyage à Paris

201401007 - Personnel communal, transformation de poste filière technique

201401008 - Personnel communal, transformation de poste filière technique

201401009 - Convention conseil Général - Espace René Bonnamy

CONSEIL MUNICIPAL - Mardi 24 février 2014

201402010 - Budget Général : Comptes administratifs 2013

201402011 - Budget transports : Compte administratif 2013

201402012 - Budget assainissement : Compte administratif 2013

201402013 - Budget Z.A, la Taillée : Compte administratif 2013

201402014 - Budget général : Affectation des résultats 2013

201402015 - Budget transports :  Affectation des résultats  2013

201402016 - Budget Assainissement :  Affectation des résultats  2013

201402017 - Budget Z.A, la Taillée : Compte administratif 2013

201402018 - Subventions 2014

201402019 - Pôle Nautique : acompte subvention

201402020 - Subvention les Courlis, année 2014

201402021 - Office de tourisme, Avenant n°2 à la convention d'objectifs

201402022 - Personnel communal : création de poste de rédacteur territorial

201402023 - Personnel communal : création de poste d'attaché territorial

201402024 - Inventaire des zones humides, diffusion des informations

201402025 - Ouverture des crédits par anticipation

201402026 - Ouverture des crédits P.L.U

CONSEIL MUNICIPAL - Mardi 04 mars 2014

201403027 - Approbation du P.L.U

201403028 - Approbation de la mise à jour de la zone d'assainissement

201403029 - Institution d'un droit de préemption urbain

201403030 - Obligation de déclaration préalable pour les clôtures

201403031 - Mise en place du permis de démolir sur la commune

CONSEIL MUNICIPAL - Mardi 08 avril 2014

201404032 - Commissions municipales

201404033 - Représentation de la commune au Syndicat Vendée des Iles

201404034 - Représentation de la commune au Syndicat mixte des marais de Saint Jean

201404035 - Représentation de la commune au Comité Territorialde l'energie de la Vendée

201404036 - Représentation de la commune au sein du Syndicat Intercommunal d'AEP du Marais Breton des Iles

201404037 - Représentation de la commune au Syndicat de lutte contre la chenille processionnaire du Pin

201404038 - Désignation des représentants de la société publique locale (ASCVL)

201404039 - Délibération portant élection d'un représentant au syndicat mixte E-collectivités Vendée au sein du collège

201404040 - Commission d'appel d'offres et ouverture des plis

201404041 - Représentation de la commune auprès de l'Office de Tourisme

201404042 - Représentation de la commune pour les relations ADMR RDS - soins infirmiers

201404043 - Désignation d'un représentant à l'AMAD

201404044 - Désignation d'un représentant au Clic du Pont d'Yeu                                          

201404045 - Désignation d'un représentant à l'épicerie sociale "coup de pouce"

201404046 - Désignation d'un représentant auprès d'ESNOV

201404047 - Représention de la commune auprès de l'OGEC

201404048 - Les rythmes Educatifs - Renouvellement du comité de pilotage

201404049 - Conseiller Municipal en charge des questions de défense

201404050 - Régie des transports - nomination d'un délégué

201404051 - Indemnité de fonctions

201404052 - Délégations spéciales au Maire

201404053 - Indémnité de conseil allouée au Trésor public

CONSEIL MUNICIPAL - Mardi 29 avril 2014

201404054 - Budget primitif 2014- Budget Général

201404055 - Budget primitif 2014- Budget transport

201404056 - Budget primitif 2014- Assainissement

201404057 - Budget primitif 2014- Zone artisanale

201404058 - Vote des taux- Budget 2014

201404059 - Budget général, compte de gestion 2013

201404060 - Budget  transport, compte de gestion 2013

201404061 - Budget assainissement, compte de gestion 2013

201404062 - Budget , compte de gestion 2013 zone artisanale

201404063 -CCAS, nombre des représentants au conseil municipal 

201404064 - CCAS, élections des représentants au conseil municipal

201404065 -Commission communale des impots directs 

201404066 - Association pour le développement du basin versant de la baie de Bourgneuf, désignation d'un suppléant

201404067 - Commission tourisme et développement culturel

201404068 -Subvention municipe Festival West Side

201404069 - Sydev, éclairage publique, convention 2014

201404070 - Sydev, travaux de maintenance du réseau éclairage publique, modalités techniques et financières

201404071 - Foire à la brocante, saison 2014

201404072 - Tarifs Service culturel, animation, Jardin du vent, et Croq'loisirs

201404073 - Logement rue des Roseaux

CONSEIL MUNICIPAL - Mardi 27 mai 2014

201405074 - Transport estival "la littorale"- Reconduction 2014

201405075 - Ancienne école publique  "Maîtrise d'oeuvre"

 201405076 - Préférence commerce 2013-2014

201405077 - Subventions 2014 - comités des Fêtes

201405078 - Subventions 2014 - association de jumelage

201405079 - Subventions 2014 - association Les amis d'A tout vent

201405080 - Subventions 2014 - association Les amis d'A tout vent

201405081- Rapport d'activités de la communauté de communes Océan Marais de Monts-Excercice 2013

201405082 - Assainissement - Compte de gérance 2013

201405083 - Commerce camping

201405084 - Budget transport

201405085 - Budget centre communal d'action sociale

20140586-Annulé

201405087 - Cale du murier, demande subventions

CONSEIL MUNICIPAL - Mardi 20 juin 2014

201406088 - Tarifs municipaux, marchés et cirques

CONSEIL MUNICIPAL - Mardi 1 juillet 2014

201407089 - Prise en compte des observations du contrôle de légalité suite à l'approbation du PLU

201407090 - Subvention - les écureuils des Pays de Monts

201407091 - Cinéma les Yoles, solde subvention 2013 / avance 2014