Année 2015

CONSEIL MUNICIPAL - Mardi 27 janvier 2015

201501001 - Contrat communal d'urbanisme

201501002 - Convention ESNOV 2015

201501003 - Convention SYDEV - travaux de maintenance

201501004 - SYDEV - Eclairage publique, travaux neufs d'éclairage, Impasse des écureils

201501005 - SAFER- Acquisition de terrains sis "La Charrie Clément" et "la tour"

201501006 - Taxe de séjour, tarifs 2015

201501007 - Subventions Les Courlis, année 2015

201501008 - Subventions 2015, Cross des Pays de Monts

201501009 - Personnel communal, Cadre emploi des adjoints techniques territoriaux transformations des postes

201501010 - Ouverture des crédits par anticipation

201501011 - Convention des locaux RAMI, Communauté de Communes Océan Marais de Monts

201501012 - La P'tite Balle Montoise- don de matériel

201501013 - Investissement 2015 - centre de loisirs, demande de subventions

201501014 - Investissement 2015 - réfection des terrains de tennis, demande de subvention

201501015 - Urbanisme - Engagement d'une procédure de modification simplifiée n°1 du PLU

201501016 - Avenant à la convention de télétransmission des actes soumis au contrôle de la légalité

CONSEIL MUNICIPAL - Mardi 10 mars 2015

201503017 - Budget Général - Compte administratif 2014

201503018 - Budget Transport - Compte administratif 2014

201503019 - Budget Assainissement - Compte administratif 2014

201503020 - Budget ZA la taillée - Compte administratif 2014

201503021 - Budget Général - Affectation des résultats 2014

201503022 - Budget Transport - Affectation des résultats 2014

201503023 - Budget Assainissement - Affectation des résultats 2014

201503024 - Budget ZA La Taillée - Affectation des résultats 2014

201503025 - Budget Général - Compte de gestion 2014

201503026 - Budget Transport - Compte de gestion 2014

201503027 - Budget Assainissement - Compte de gestion 2014

201503028 - Budget ZA La Taillée - Compte de gestion 2014

201503029 - Subventions

201503030 - Office de Tourisme : Convention d'objectifs 2015-2017

201503031 - Pôle Nautique : Convention d'objectifs 2015-2017

201503032 - Pôle Nautique : Acompte subvention 

201503033 - Vendée des Iles : Modification statutaire

20150304 - Convention de groupement de commandes pour la passation d'un marché alloti de fournitures de solution de gestion en matière de SIG

201503035 - Parc éolien off shore supplémentaire

201503036 - Dénomination de voie "Lotissement les Yoles - 36 avenue des Yoles" " Impasse des Narcisses"

CONSEIL MUNICIPAL - Mardi 7 avril 2015

201504037 - Budget primitif 2015 - Budget Général

201504038 - Budget primitif 2015 - Budget Transport

201504039 - Budget primitif 2015 - Budget Assainissement

201504040 - Budget primitif 2015 - Lotissement d'habitations

201504041 - Vote des taux, budget 2015

201504042 - Subvention 2015, Centre communal ddaction sociale

201504043 - Subvention 2015, Budget transport

201504044 - Urbanisme - Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU

201504045 - Dispositif d'investissement local privé dit "Pinel" demande d'agréments dérogatoires

201504046 - Groupement de commandes pour l'achat de prestations artistiques culturelles et de communication pour la "Déferlante 2015"

201504047 - Tarifs municipaux, marchés et cirques 2015

201504048 - Location local des anciens bureaux du service culturel

201504049 - Sydev - Eclairage public, travaux neufs d'éclairage, Rue de la Guillotière (du cimetière au chemin du Bois Giraud)

201504050 - Sydev - Eclairage public, travaux neufs d'éclairage, Rénovation suite dépannage, dossier L.RN.164.15.001

201504051 - Travaux d'entretien ONF 2015

201504052 - Navette Eole, transfert de compétences 2015

201504053 - Pylone Bouygues Télécom, renouvellement de la convention Société FPS Towers

CONSEIL MUNICIPAL - Mardi 19 mai 2015

201505054 - Concession de plages - renouvellement

201505055 - Assainissement - compte de gérance 2014

201505056 - Transport estival "La Littorale" , reconduction 2015

201505057 - Vendée des Iles, modification statutaire (délibération complémentaire)

201505058 - Budget Général, délibération modificative n°1

201505059 - Personnel communal

201505060 - Foire à la brocante, saison 2015

201505061 - Commerce camping municipal , saison 2015

201505062 - Subvention 2015, comité hippique

201505063 - Adhésion au service commun de la Communauté  de Communes  Océan-Marais de

Monts d ' instruction  des autorisations d'occupation du sol et convention de mise à disposition du service correspondant auprès de la Commune

CONSEIL MUNICIPAL - Mardi 8 juillet 2015

201507064 - Convention Sydev - Rue du Calvaire et rue du bois bouillé

201507065 - Convention Sydev - Rue du Calvaire et rue de la Braie

201507066 - Cinéma les Yoles, Solde suvention 2014/ avance 2015

201507067 - Budget principal, délibération modificative n°2

201507068 - Natura 2000, désignation des membres du comité de pilotages

201507069 - Aménagement d'une bibliothèque, avenant transitoire au CTU2, demande de subvention

201507070 - Tarif communaux, restaurant scolaire

CONSEIL MUNICIPAL - Mardi 15 septembre 2015

201509071 - Avenant n°2 - Convention SAFER (surveillance, maîtrise foncière)

201509072 - Convention ONF (terrain de sports/tennis)

201509073 - Contrat nature sur les continuités écologiques - Participation de la commune de Notre Dame de Monts

201509074 - Vendée Eau, rapport annuel 2014

201509075 - Communauté de Communes Océan Marais de Monts

201509076 - Dénomination de Voie : Impasse du Clos d'Annick

201509077 - Dénomination de Voie : Impasse des Tranches

201509078 - Dénomination de Voie : Lotissement Le Clos du petit Jardin

201509079 - Foire à la brocante saison 2015 (déliberation complémentaire)

201509080 - Financement d'équipement de police municipal

201509081 - Motion de soutien de l'action à l'AMF pour alerter solennement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des subventions de l'état

CONSEIL MUNICIPAL - Mardi 13 octobre 2015

201510082 - Schéma de mutualisation des services

201510083 - Taxe de séjours - tarifs 2016

201510084 - Tarifs communaux, Nuitées des campings-cars

201510085 - Subventions activités nautiques scolaires années scolaires 2015/2016

201510086 - Subentions comités des Fêtes, téléthon

201510087 - Convention Sydev, rue Gilbert Cesbron et rue des régates

201510088 - Convention Sydev, rue Gilbert Cesbron et place Lucien Mollé

201510089 - Rond point de la ménardière

201510090 - Commissions municipales - changements

201510091 - CCAS Modification d'un représentant

201510092 - Budget Général - Délibération modificative n°3

CONSEIL MUNICIPAL - Mardi 24 novembre 2015

201511093 - PPRL Pays de Monts

201511094 - Schéma départemental de Coopération Intercommunale

201511095 - Equipement terrain des sports

201511096 - Tarifs des salles communales

201511097 - Tarifs camping 2016

201511098 - Assainissement

201511099 - Cinéma Les Yoles

201511100 - Budget Général - Délibération modificative n°4

CONSEIL MUNICIPAL - Mardi 15 décembre 2015

201512101 - Diagnostic assainissement - demande de subvention

201512102 - Ancienne école, convention Vendée Habitat

201512103 - Convention Sydev - Eclairage

201512104 - Tarifs communaux, Matinées Saveurs du Terroir et Artisanat d'art

201512105 - Budget CCAS Solde de subvention

201512106 - Budget Transport Solde de subvention

201512107 - Subvention 2015 - Ecole de l'alliance

201512108 - Budget Transport, délibération modificative n°1

201512109 - Mise en place de l'entretien professionnel à compter de 2015

201512110 - Convention Conseil Départemental -abribus