




201601001 - Ancienne école - transfert des équipements communs
201601002 - Rond point de la Ménardière parcelle AM 265
201601004 - Tarifs communaux, Bibliothèque du Jardin du Vent
201601005 - Assainissementtarif fuite
201601006 - Ouverture de crédits 2016 par anticipation
201601007 - Convention ESNOV 2016
201601008 - Personnel communal, transformation de postes
201601009 - Dénomination de rue : Impasse de la Garance
201603010 - Budget général - Compte administratif 2015
201603011 - Budget transport - Compte administratif 2015
201603012 - Budget assainissement- Compte administratif 2015
201603013 - Budget lotissement d'habitation- Compte administratif 2015
201603014 - Budget général- Affectation des résultats 2015
201603015 - Budget transport Affectation des résultats 2015
201603016 - Budget assainissement Affectation des résultats 2015
201603017 - Budget lotissement d'habitation Affectation des résultats 2015
201603018 - Budget général - compte de gestion 2015
201603019 - Budget transport - compte de gestion 2015
201603020 - Budget assainissement - compte de gestion 2015
201603021 - Budget lotissement d'habitation - compte de gestion 2015
201603023 - Demande d'adhésion Fondation du Patrimoine
201603024 - Pôle Nautique, acompte subvention
201603025 - Subvention les courlis, année 2016
201603026 - Assainissement choix de gestion technique du service collectif
201603027 - Equipements sportifs à la parée d'eau
201603029 - Tarifs municipaux, Cimetière Columbarium
201603030 - Tarifs 2016 complémentaire, camping municipal
201603031 - Sydev - Enveloppe annuelle et autorisation de signature
201603032 - Convention SNSM année 2016
201603033 - Rénovation bourrine du patrimoine, demande de subventions
201603034 - Lutte contre le frelon asiatique, participation communale
201603035 - Budget primitif 2016 - Budget Général
201603036 - Budget primitif 2016 - Budget assainissement
201603037 - Budget primitif 2016 - Budget Transport
201603038 - Budget primitif 2016 - Lotissement d'habitation
201603039 - Vote des taux, budget 2016
201603040 - Réalisation d'emprunts, Investissements Travaux et équipements 2016
201603041 - Réalisation d'emprunts - Acquisition de matériels en 2016
201603042 - Budget ZA La Taillée, compte administratif 2015
201603043 - Budget ZA La Taillée, compte de gestion 2015
201603044 - Subvention 2016 - Centre communal d'Action Sociale
201603045 - Subention 2016 - Budget Transport
201603046 - Commission d'ouverture des plis DSP
201603047 - Convention Sydev, route de St Jean
201603048 - Vendée habitat, ancienne école, validation des conditions de rachat
201603049 - Navette Eole, transfert de compétences
201603050 - Occupation du domaine plubic
201603051 - Trésor d'Eglise, restauration de mobilier / Demande de subvention
201603052 - Clôture du budget annexe, lotissement artisanal La Taillée
201603053 - Pôle sportif de la Paée d'eau
201605054 - Lotissement communal "Le Clos du Fief Noumois", tarif vente des lots de 1 à 9
201605055 - Lotissement communal "Le Clos du Fief Noumois", vente du lot 10 à Vendée Habitat
201605056 - Lotissement Debouin, reprise des équipements communs
201605057 - Assainissement, compte de Gérance 2015
201605059 - Convention SyDEV, extension du reseau "Le Mussot"
201605060 - Transport estival "La littoral", reconduction 2016
201605061 - Budget Général / Modification de l'affectation des résultats 2015
201605062 - Budget Général / Délibération modificative
201605063 - Réalisation d'un prêt auprès du Crédit Mutuel pour le financement des opérations d'investissement prévues au budget 2016
201605064 - Tarifs municipaux, marchés et cirques
201605065 - Foire à la Brocante, saison 2016
201605066 - Commerce camping municipal, saison 2016
201605067 - Travaux d'entretien ONF 2016
201605068 - Demande de subvention Team Fox Raid
201605069 - Subvention ODO 2016
201605070 - Demande de subvention collège Molière Noirmoutier
201605071 - Convention pour l'entretien des Ydrants
201605072 - Avis de la commune sur le PLH de la Communauté de Communes Océan Marais de Monts
201605074 - Convention Sydev Eclairage route de la Rive - Route du fief Bas
201605075 - Convention Sydev Eclairage parking Biotopia, Croq Loisirs
201605076 - Convention servitude ENEDIS, rond point du Pont d'Yeu
201605077 - Projet d'aménagement parcelle AM 162 Rond point du Pont d'Yeu
201605078 - Agenda d'accessibilité Programmée Ad'ap
201605080 - Cinéma Les Yoles, solde subvention 2015 / avance 2016
201605081 - Budget Général - Délibération modificative ° 2
201605082 - CPNDM Reversement de la subvention
201605083 - Junior d'Association, reversement participation voyages en italie
201605084 - Camping municipal, dépôt de garantie adaptateur
201605085 -Lotissement du Fief Noumois / Vente de lots
201605086 -Dispositif d'investissement locatif privé dit "Pinel", demande d'agrément dérogatoire
201605087 -Demande de renouvellement concession ONF pour camping municipal
201605088 -Lotissement du Fief Noumois / Vente de lots
201605089 -Convention de mise à disposition des tennis de la Parée d'Eau
201605090 -Convention SAFER- Avenant n°3 / Prolongation de la convention
201605091 -SYDEV, convention "programme de rénovation / lampes à vapeur de mercure
201605092- La 5ème saison culturelle, / convention d'objectifs et charte d'engagements
201605093 -Subvention de fonctionnement de l'ecole de Nazareth / Répartition au sein du R.P.I
201605094 -Budget Général 2016 - Délibération modificative n°3
201605096 - Rapport d'activités 2015 - Communauté de Communes OCéan Marais de Monts
201605097 - Rapport d'activités 2015 - Vendée Eau
201610098 - Natura 2000 Renouvellement du contrat de nettoyage arraisonné des plages
201610099 - Demande de subvention - Ecole de la Transition
201610100 - Subvention activités nautique scolaire années 2016/2017
201610101 - Tarifs camping 2017
201610102 - Délibération modificative n°4
201610103 - Syndicat mixte de la lutte contre les chenilles processionnaires
201610104 - Dénomination de voie : impasse du Pré Guichard
201610105 - Dénomination de voie : Lotissement Le Clos du Fief Noumois
201610106 - Dénomination de voie : lotissement le Clos de la Ménardière
201610107 - Remplacement du personnel - intérim
201611108 - Vendée habitat, demande de garantie d'emprunt / construction de 16 logements locatifs
201611109 - Contrat enfance-jeunesse 2016-2019
201611110 - Participation à la futur SCI du Pôle Nautique de Notre Dame de Monts
201611111 - Candidature d'adhésion à la SCIC Cinémas le Bocage
201611112 - Subvention comité des fêtes - téléthon 2016
201611113 - Subvention 2016 - OGEC primaires et maternelles collège St joseph de Challans
201611114 - Office de Tourisme, modification de la convention d'objectifs
201611115 - Pôle Nautique- Solde subvention 2016
201611116 - Office de Tourisme, modification de la convention d'objectifs
201611117 - Budget général Délibération modificative n° 5
201611118 - Personnel communal, création de poste adjoint d'animation 2ème classe
201611119 - Personnel communal, création de poste adjoint administratif
201611121 - Service public de l'assainissement collectif / Approbation du réglement de service
201612122 - Communauté de communes Océan Marais de Monts : modification statutaire
201612123 - Syndicat de lutte contre la chenille processionnaire du pin - nouveaux statuts
201612124 - Convention U Express - Terrain camping car
201612125 - Mise à jour de la voirie communale
201612126 - Concessions des plages - principe des DSP
201612127 - Vente à Vendée Habitatlotissement du Fief Noumois - modificative
201612128 - Budget principal 2016 - Délibération modificative n°6
201612129 - Budget CCAS, solde de subvention 2016
201612130 - Budget transport, solde de subvention 2016
201612131 - Cinéma les Yoles, convention d'utilisation du studio d'enregistrement 2017/2019
201612132 - Personnel communal, mise en place du RIFSEEP
201612133 - Dénomination de voie - lotissement Le Clos des Tellines, Impasse du Jusant
201612134 - Tarifs des salles communales - modificatif
201612136 - Renouvellement de la concession des plages de Notre Dame de Monts, déclaration de projet
201612137 - Tarifs des salles communales - modificatif