Année 2016

CONSEIL MUNICIPAL - Mardi 26 janvier 2016

201601001 - Ancienne école - transfert des équipements communs

201601002 - Rond point de la Ménardière parcelle AM 265

201601003 - Subventions APLAV

201601004 - Tarifs communaux, Bibliothèque du Jardin du Vent

201601005 - Assainissementtarif fuite

201601006 - Ouverture de crédits 2016 par anticipation

201601007 - Convention ESNOV 2016

201601008 - Personnel communal, transformation de postes

201601009 - Dénomination de rue : Impasse de la Garance

CONSEIL MUNICIPAL - Mardi 8 mars 2016

201603010 - Budget général - Compte administratif 2015

201603011 - Budget transport - Compte administratif 2015

201603012 - Budget assainissement- Compte administratif 2015

201603013 - Budget lotissement d'habitation- Compte administratif 2015

201603014 - Budget général- Affectation des résultats 2015

201603015 - Budget transport  Affectation des résultats 2015

201603016 - Budget assainissement  Affectation des résultats 2015

201603017 - Budget lotissement d'habitation  Affectation des résultats 2015

201603018 - Budget général - compte de gestion 2015

201603019 - Budget transport - compte de gestion 2015

201603020 - Budget assainissement - compte de gestion 2015

201603021 - Budget lotissement d'habitation - compte de gestion 2015

201603022 - Subventions 2016

201603023 - Demande d'adhésion Fondation du Patrimoine

201603024 - Pôle Nautique, acompte subvention

201603025 - Subvention les courlis, année 2016

201603026 - Assainissement choix de gestion technique du service collectif

201603027 - Equipements sportifs à la parée d'eau

201603029 - Tarifs municipaux, Cimetière Columbarium

201603030 - Tarifs 2016 complémentaire, camping municipal

201603031 - Sydev - Enveloppe annuelle et autorisation de signature

201603032 - Convention SNSM année 2016

201603033 - Rénovation bourrine du patrimoine, demande de subventions

201603034 - Lutte contre le frelon asiatique, participation communale

CONSEIL MUNICIPAL - Mardi 29 mars 2016

201603035 - Budget primitif 2016 - Budget Général

201603036 - Budget primitif 2016 - Budget assainissement

201603037 - Budget primitif 2016 - Budget Transport

201603038 - Budget primitif 2016 - Lotissement d'habitation

201603039 - Vote des taux, budget 2016

201603040 - Réalisation d'emprunts, Investissements Travaux et équipements 2016

201603041 - Réalisation d'emprunts - Acquisition de matériels en 2016

201603042 - Budget ZA La Taillée, compte administratif 2015

201603043 - Budget ZA La Taillée, compte de gestion 2015

201603044 - Subvention 2016 - Centre communal d'Action Sociale

201603045 - Subention 2016 - Budget Transport

201603046 - Commission d'ouverture des plis DSP

201603047 - Convention Sydev, route de St Jean

201603048 - Vendée habitat, ancienne école, validation des conditions de rachat

201603049 - Navette Eole, transfert de compétences

201603050 - Occupation du domaine plubic

201603051 - Trésor d'Eglise, restauration de mobilier / Demande de subvention

201603052 - Clôture du budget annexe, lotissement artisanal La Taillée

201603053 - Pôle sportif de la Paée d'eau

CONSEIL MUNICIPAL - Mardi 17 mai 2016

201605054 - Lotissement communal "Le Clos du Fief Noumois", tarif vente des lots de 1 à 9

201605055 - Lotissement communal "Le Clos du Fief Noumois", vente du lot 10 à Vendée Habitat

201605056 - Lotissement Debouin, reprise des équipements communs

201605057 - Assainissement, compte de Gérance 2015

201605058 - Convention Vendée Eau / SAUR / Commune, facturation et recouvrement de la redevance d'assainissement

201605059 - Convention SyDEV, extension du reseau "Le Mussot"

201605060 - Transport estival "La littoral", reconduction 2016

201605061 - Budget Général / Modification de l'affectation des résultats 2015

201605062 - Budget Général / Délibération modificative

201605063 - Réalisation d'un prêt auprès du Crédit Mutuel pour le financement des opérations d'investissement prévues au budget 2016

201605064 - Tarifs municipaux, marchés et cirques

201605065 - Foire à la Brocante, saison 2016

201605066 - Commerce camping municipal, saison 2016

201605067 - Travaux d'entretien ONF 2016

201605068 - Demande de subvention Team Fox Raid

201605069 - Subvention ODO 2016

201605070 - Demande de subvention collège Molière Noirmoutier

201605071 - Convention pour l'entretien des Ydrants

CONSEIL MUNICIPAL - Mardi 05 juillet 2016

201605072 - Avis de la commune sur le PLH de la Communauté de Communes Océan Marais de Monts

201605073-Mise en place d'une aide financière attribuée dans le cadre de l'Eco Pass par le conseil Départemental de la Vendée

201605074 - Convention Sydev Eclairage route de la Rive - Route du fief Bas

201605075 - Convention Sydev Eclairage parking Biotopia, Croq Loisirs

201605076 - Convention servitude ENEDIS, rond point du Pont d'Yeu

201605077 - Projet d'aménagement parcelle AM 162 Rond point du Pont d'Yeu

201605078 - Agenda d'accessibilité Programmée Ad'ap

201605079 - Autorisation portant sur la division par deux de la valeur nominale des actions et corrélativement la multiplication par deux du nombres d'actions ainsi que sur la modification des statuts de l'agence de services aux collectivités locales de vendée

201605080 - Cinéma Les Yoles, solde subvention  2015 / avance 2016

201605081 - Budget Général - Délibération modificative ° 2

201605082 - CPNDM Reversement de la subvention

201605083 - Junior d'Association, reversement participation voyages en italie

201605084 - Camping municipal, dépôt de garantie adaptateur

CONSEIL MUNICIPAL - Mardi 20 septembre 2016

201605085 -Lotissement du Fief Noumois / Vente de lots

201605086 -Dispositif d'investissement locatif privé dit "Pinel", demande d'agrément dérogatoire

201605087 -Demande de renouvellement concession ONF pour camping municipal

201605088 -Lotissement du Fief Noumois / Vente de lots

201605089 -Convention de mise à disposition des tennis de la Parée d'Eau

201605090 -Convention SAFER- Avenant n°3 / Prolongation de la convention

201605091 -SYDEV, convention "programme de rénovation / lampes à vapeur de mercure

201605092- La 5ème saison culturelle, / convention d'objectifs et charte d'engagements

201605093 -Subvention de fonctionnement de l'ecole de Nazareth / Répartition au sein du R.P.I

201605094 -Budget Général 2016 - Délibération modificative n°3

201605095 -Groupement des commandes pour l'achat de prestations artistiques culturelles et de communication

201605096 - Rapport d'activités 2015 - Communauté de Communes OCéan Marais de Monts

201605097 - Rapport d'activités 2015 - Vendée Eau

CONSEIL MUNICIPAL - Mardi 11 octobre 2016

201610098 - Natura 2000 Renouvellement du contrat de nettoyage arraisonné des plages

201610099 - Demande de subvention - Ecole de la Transition

201610100 - Subvention activités nautique scolaire années 2016/2017

201610101 - Tarifs camping 2017

201610102 - Délibération modificative n°4

201610103 - Syndicat mixte de la lutte contre les chenilles processionnaires

201610104 - Dénomination de voie : impasse du Pré Guichard

201610105 - Dénomination de voie : Lotissement Le Clos du Fief Noumois

201610106 - Dénomination de voie : lotissement le Clos de la Ménardière

201610107 - Remplacement du personnel - intérim

CONSEIL MUNICIPAL - Mardi 15 novembre 2016

201611108 - Vendée habitat, demande de garantie d'emprunt / construction de 16 logements locatifs

201611109 - Contrat enfance-jeunesse 2016-2019

201611110 - Participation à la futur SCI du Pôle Nautique de Notre Dame de Monts

201611111 - Candidature d'adhésion à la SCIC Cinémas le Bocage

201611112 - Subvention comité des fêtes - téléthon 2016

201611113 - Subvention 2016 - OGEC primaires et maternelles collège St joseph de Challans

201611114 - Office de Tourisme, modification de la convention d'objectifs

201611115 - Pôle Nautique- Solde subvention 2016

201611116 - Office de Tourisme, modification de la convention d'objectifs

201611117 - Budget général Délibération modificative n° 5

201611118 - Personnel communal, création de poste adjoint d'animation 2ème classe

201611119 - Personnel communal, création de poste adjoint administratif

201611120 - Choix du délégataire du service public de l'assainissement et à l'autorisation de signer le contrat de délégation de service

201611121 - Service public de l'assainissement collectif / Approbation du réglement de service

CONSEIL MUNICIPAL - Mardi 13 décembre 2016

201612122 - Communauté de communes Océan Marais de Monts : modification statutaire

201612123 - Syndicat de lutte contre la chenille processionnaire du pin - nouveaux statuts

201612124 - Convention U Express - Terrain camping car

201612125 - Mise à jour de la voirie communale

201612126 - Concessions des plages - principe des DSP

201612127 - Vente à Vendée Habitatlotissement du Fief Noumois - modificative

201612128 - Budget principal 2016 - Délibération modificative n°6

201612129 - Budget CCAS, solde de subvention 2016

201612130 - Budget transport, solde de subvention 2016

201612131 - Cinéma les Yoles, convention d'utilisation du studio d'enregistrement 2017/2019

201612132 - Personnel communal, mise en place du RIFSEEP

201612133 - Dénomination de voie - lotissement Le Clos des Tellines, Impasse du Jusant

201612134 - Tarifs des salles communales - modificatif

201612135 - Convention de gestion de services pour l'exercice de la compétence "promotion du tourisme dont la création des offices de tourisme"

CONSEIL MUNICIPAL - Mardi 29 décembre 2016

201612136 - Renouvellement de la concession des plages de Notre Dame de Monts, déclaration de projet

201612137 - Tarifs des salles communales - modificatif