Année 2017

CONSEIL MUNICIPAL - Mardi 24 janvier 2017

201701001 - DETR 2017 Mairie - Restructuration / rénovation et accessibilité

201701002 - Ouverture de crédits 2017 par anticipation

201701003 - Sydev - Enveloppe annuelle et autorisation de signature

201701004 - Adhésion à la demande de consultation en vue d'une souscription à contrat à groupe d'assurance des risques statutaires

201701005 - Actualisation délibération instaurant le RIFSEEP avec intégration de la filière culturelle

CONSEIL MUNICIPAL - Mardi 7 mars 2017

201703007 - Budget général - compte administratif

201703008 - Budget transport - compte administratif 2016

201703009 - Budget assainissement - compte administratif 2016

201703010 - Budget lotissement d'habitation - compte administratif 2016

201703011 - Budget général - affectation des résulltats 2016

201703012 - Budget transport - affectation des résultats 2016

201703013 - Budget assainissement - affectation des résultats 2016

201703014 - Budget lotissement des résultats - affectation des résultats 2016

201703015 - Budget général - compte de gestion 2016

201703016 - Budget transport - compte de gestion 2016

201703017 - Budget assainissement - compte de gestion 2016

201703018 - Budget lotissement d'habitation - compte de gestion 2016

201703019 - subventions 2017

201703020 - Pôle Nautique, convention d'objectifs 2017/2019

201703021 - subventions les courlis, année 2017

201703022 - Transfert de compétences en matière de Plan Local d'Urbanisme : opposition de la commune

201703023 - Lotissement "le Clos de la Ménardière", tarif des lots à la vente

201703024 - Convention Sydev, extension du reseau "le Clos de la Ménardière"

201703025 - Navette Eole, transfert de compétences

201703026 - Modification des statuts du Syndicats Mixtes des MArais de Saint Jean de Monts et de Beauvoir sur mer

201703027 - Groupement des commandes pour l'achat des prestations artistiques, culturelles et de communication Déferlante 2017

201703028 - Personnel communal, transformation de poste

201703029 - Mise à jour du tableau des effectifs

201703030 - commerce camping municipal saison 2017

201703031 - Pôle sécurité - contrat de bail UDASU - Participation loyer

201703032 - Radars pédagogiques - demande de subvention

201703033 - CCAS - modification d'un représentant

CONSEIL MUNICIPAL - Mardi 28 mars 2017

201703034 - Budget Primitif 2017 - Budget Général

201703035 - Budget Primitif 2017 - Budget Transport

201703036 - Budget Primitif 2017 - Budget Assainissement

201703037 - Budget Primitif 2017 - Budget Lotissements d'habitations

201703038 - Vote des taux - budget 2017

201703039 - Subvention 2017 - Budget transport

201703040 - Subvention 2017 - Centre Communal d'Action Sociale

201703041 - Convention Gestion Tourisme, rapport de la délibération n° 2016.12.135 du 13 décembre 2016

201703042 - Sydev Révision des statuts - Extension du périmètre

201703043 - Sydev - Eclairage public, Travaux neufs d'éclairage Lotissement Le Clos de la Ménardière

201703044 - Foire à la Brocante - saison 2017

201703045 - Dénomination de voie "Résidence "La Récréation" (ancienne école)

CONSEIL MUNICIPAL - Mardi 16 mai 2017

201705046 - Commissions municipales - changements

201705047 - Désignation d'un représentant auprès d'ESNOV

201705048 - Indemnité de fonction - Modificatif

201705049 - Tarifs municipaux - marchés et cirques 2017

201705050 - Tarifs municipaux - salle de la récréation

201705051 - Subvention et participation 2017

201705052 - Transport estival "La Littorale" Reconduction 2017

201705053 - Lotissement du Fief Noumois / vente de lots

201705054 - Travaux d'entretien ONF 2017

201705055 - Modification statutaire Syndicat des Marais St Jean / beauvoir

201705056 - Syndicat de lutte contre les chenilles processionnaires

201705057 - Convention de gestion de la zone artisanale La Taillée

201705058 - Rond point du Pont d'Yeu - Effacement du réseau télécom

CONSEIL MUNICIPAL - Mardi 04 juillet 2017

201707059 - Approbation Contrat Vendée Territoires 2017-2020

201707060 - Rythmes scolaires Motion

201707061 - Assainissement - Avis sur RPQS 2016 (rapport sur le prix et la qualité du service)

201707062 - Sydev Borne électrique

201707063 - Cinéma les Yoles Subventions de fonctionnement

201707064 - Scic Cinémas Bocage - Acquisitions de part sociales

201707065 - Convention SNSM - année 2017

201707066 - Budget Général Déliberation modificative n°1

201707067 - Personnel communal - création de poste

201707068 - Désignation d'un représentant aurps de l'ASPE

201707069 - Délégation de pouvoirs du conseil municipal au Maire (26-27)

201707070 - Délégation de pouvoirs du conseil municipal au Maire 

CONSEIL MUNICIPAL - Mardi 19 septembre 2017

201709071 - Communauté de Communes Océan Marais de Monts - Modification statutaire

201709072 - Validation de la procédure de transfert de la compétence production d'eau potable du SIAEP du marais breton et des iles à Vendée eau et adhésion du SIAEP à Vendée Eau pour l'intégralité de la compétence "Eau potable" au 31 décembre 2017

201709073 - Rapport d'activité Vendée Eau "Prix et qualité du service public de l'eau potable" - Année 2016

201709074 - Réalisation d'un prêt de 625 000 euros auprès du Crédit Mutuel pour le financement des opérations d'investissment prévues au budget 2017

201709075 - Réalisation d'un prêt de 175 000 euros auprès du Crédit Mutuel pour le financement des travaux de chauffage et d'aménagement de la lingerie de la Résidence Les Oyats

201709076 - Lotissement La Joubarbe - Transfert des équipements communs

201709077 - Lotissement Le Fief Noumois - Vente de lots

201709078 - Le Clos des Iris - Transfert des équipements communs

201709079 - Jardins Familiaux - Convention avec l'association

201709080 - SyDEV - Travaux neufs d'éclairage - Route de la Rive Tr 4

201709081 - Transports scolaires - Tarifs 2017-2018

201709082 - Préférence Commerce 2018-2019

201709083 - Vente de terrains du CCAS

201709084 - Personnal communal - Modification du temps de travail

CONSEIL MUNICIPAL - Mardi 3 octobre 2017

201710085 - Concession des plages - Attribution des sous-concessions de plage