CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JANVIER 2018
201801001 - Transports scolaires - Délégation de compétence de la Région
201801002 - SyDEV - Enveloppe annuelle
201801003 - Lotissment Debouin - Reprise des équipements communs - Correctif
201801004 - Le Clos du Fief Noumois - Annulation de ventes
201801005 - Ouverture de crédits 2018 par anticipation
201801007 - Maison de retraite - Travaux 2018
CONSEIL MUNICIPAL DU 06 MARS 2018
201803008 - Budget Administratif - Compte Administratif 2017
201803009 - Budget Transport - Compte Administratif 2017
201803010 - Budget Assainissement - Compte Administratif 2017
201803011 - Budget Lotissment d'habitation - Compte Administratif 2017
201803012 - Budget Général - Affectation des résultats 2017
201803013 - Budget Transport - Affectation des résultats 2017
201803014 - Budget Lotissement d'habitation - Affectation des résultats 2017
201803015 - Budget Général - Compte de Gestion 2017
201803016 - Budget Assainissement - Compte de Gestion 2017
201803017 - Budget Transport - Compte de Gestion 2017
201803018 - Budget Lotissement d'habitation - Compte de Gestion 2017
201803020 - Subvention Comité des fêtes 2018
201803021 Pôle nautique - Acompte subvention
201803022 - Dénomination de voie " Résidence La Joubarbe"
201803023 - Urbanisme - Engagement d'une procédure de modification simplifiée n°2 du PLU
201803024 - Acquisition d'un terrain de marais - Route de la Barre
201803025 - Tarifs communaux - Nuitée camping-cars
201803026 - Instauration tarifs intervention personnel communal
201803027 - Le Clos du Fief Noumois - Annulation de vente
201803028 - Convention Vendée Eau - Régularisation 2017
201803029 - Personnel communal - Transformation de poste
201803030 - Personnel communal - Création de poste d'Adjoint d'Animation Territorial
201803031 - Mise à jour du tableau des effectifs
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2018
201803032 - Budget Primitif 2018 - Budget Général
201803033 - Budget Primitif 2018 - Budget Transport
201803034 - Budget Primitif 2018 - Budget Lotissement d'Habitation
201803035 - Vote des taux - Budget 2018
201803036 - Subvention 2018 - Budget Transport
201803037 - Subvention 2018 - Centre Communal d'Action Sociale
201803039 - Budget Général - Admission en non valeurs
201803040 - Budget Transport - Admission en non-valeurs
201803041 - Foire à la brocante - Saison 2018
201803043 - Camping Municipal - Modification gestion des réservations
201803044 - SyDEV - Route du Bois Soret - Extension
201803045 - Travaux d'entretien ONF 2018
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 AVRIL 2018
201804046 - Salle de sports programme de travaux et plan de financement
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MAI 2018
201805047 - Biblioplage - Convention tripartite
201805048 - SyDEV - Travaux neufs d'éclairage Le Fief Noumois - Résidence la Joubarbe
201805051 - Adhésion au service "Médiation préalable obligatoire" du Centre de Gestion de la Vendée
201805052 - Convention SNSM - Année 2018
201805053 - Subvention - Les Courlis - Année 2018
201805054 - Personnel communal - Transformation de poste
201805055 - Assainissment - Compte de gérance 2017
201805056 - Délibération modificative n° 01 - Budget principal
201805057 - Clôture du Budget annexe - Assainissement
201805058 - Délibération modificative n°01 - Budget Transport
201805059 - Subvention 2018 - Budget Transport - Modification du montant alloué
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUILLET 2018
201807060 - Subvention activités nautiques scolaires - Année scolaire 2017/2018
201807061 - Tarifs municipaux - Marchés et cirques 2018
201807062 - Création d'un service de garderie périscolaire à l'école publique les Embruns
201807064 - Modification de l'objet de la régie d'avance mairie
201807065 - Abrogation de la délibération relative à la rémunération du receveur des droits de place
201807066 - Actualisation des dispositions relatives à la régie de recettes des droits de place
201807067 - Délibération modificative n° 01 - Budget principal
201807068 - Délibération modificative n° 02 - Budget principal
201807071 - Pylône FPS Towers - Renouvellement convention SAS ATC France
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 SEPTEMBRE 2018
201809072 - Syndicat Mixte de lutte contre la chenille processionnaire du pin - Dissolution et répartition de l'actif
201809073 - Vendée Habitat - Résidence la Joubarbe - Garantie d'emprunt
201809074 - Politique fonçière - Achat de terrains GABARET/GRONDIN
201809075 - Lotissement du Fief Noumois - Vente de lot
201809077 - Délibération modificative n° 01 - Budget Lotissements Habitations
201809078 - Délibération modificative n° 03 - Budget principal
201809080 - Personnel communal - Transformation de postes
201809081 - Mise à jour du tableau des effectifs
201809082 - Réglementation des frais de formation engagés dans le cadre du Compte Personnel Activité
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2018
201811084 - Transformation de l'ADBVBB avec la création d'un Syndicat mixte fermée
201811085 - Vendée Habitat tranfert des équipements communs Résidnce " la Récréation"
201811086 - Sydev - Travaux neufs d'éclairage Rue Louis Pouvreau
201811087 - Budget Transport - Solde subvention 2018
201811088 - Budget CCAS - Solde subvention 2018
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 DECEMBRE 2018
201812090 - Commission Locale d'Evaluaion des Charges transférées CLECT + annexe
201812091 - Tarifs communaux - Camping municipal
201812092 - Tarifs communaux - Cimetière
201812093 - SyDEV - panneau indicateur de vitesse + convention
201812094 - Subventions Pôle Nautique - Solde subvention 2018
201812095 - Subventions Pôle Nautique - Subvention évènementiel 2018
201812096 - Aide au permis de conduire : dispositif PDIE
201812097 - Centre de gestion : Mise à disposition d'un chargé d'inspection en sécurité de travail + convention
