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Année 2019

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JANVIER 2019

 

201901001 - Convention SyDEV - Travaux de maintenance 2019

201901002 - Ouverture de crédits 2019 par anticipation

201901003 - SyDEV - Travaux neufs d'éclairage Front de mer - Tranche 4

201901004 - Fixation des montants alloués aux actions de formation engagées dans le cadre du Compte Personnel Activités pour l'exercice 2019

201901005 - Personnel communal - Transformation de postes

201901006 - Personnel communal - Création d'un poste de catégorie B à temps complet relevant du cadred 'emplois des techniciens territoriaux

201901007 - Mise à jour du tableau des effectifs

201901008 - Tarifs communaux

201901009 - Dénomination de voie

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 5 MARS 2019

 

201903010 - Budget Général - Compte Administratif 2018

201903011 - Budget Transport - Compte Administratif 2018

201903012 - Budget Lotissements d'habitations - Compte Administratif 2018

201903013 - Budget Général - Compte de Gestion 2018

201903014 - Budget Transport - Compte de Gestion 2018

201903015 - Budget Lotissements d'habitations - Comte de Gestion 2018

201903016 - Budget Assainissement - Compte de Gestion 2018

201903017 - Budget Général - Affectation des résultats 2018

201903018 - Budget Transport - Affectation des résultats 2018

201903019 - Budget Lotissements d'habitations - Affectation des résultats 2018

201903020 - Subventions 2019

201903021 - Pôle Nautique - Acompte de subvention

201903022 - Groupement de commandes pour l'achat de prestations artitiques culturelles et de communication - Déferlante 2019

201903023 - SyDEV - Installation d'infrastructure(s) de recharge pour véhicules électriques et hybrides (IRVE)

201903024 - Travaux d'entretien ONF 2019

201903025 - Convention d'occupation - GIP Vendée Numérique

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MARS 2019

201903026 - Budget Primitif 2019 - Budget Général

201903027 - Budget Primitif 2019 - Budget Transports

201903028 - Budget Primitif 2019 - Budget Lotissements d'Habitations

201903029 - Vote des taux - Budget 2019

201903030 - Subvention 2019 - Budget Transport

201903031 - Subvention 2019 - Centre Communal d'Action Sociale

201903032 - Convention SNSM - Année 2019

201903033 - Demande de subvention opéra - Région Pays de la Loire

201903034 - Instauration de l'indemnité de départ volontaire

201903035 - Convention d'aménagement de voirie - CD 38

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MAI 2019

201905036 - Cinéma les Yoles - Solde subvention 2017 - Acompte 2018 - Acompte 2019

201905037 - Subvention 2019 - Actualisation

201905038 - Modification de l'objet de la régie d'avance de la Mairie

201905039 - Adoption d'une solution de paiement en ligne à compter du 1er juillet 2019

201905040 - Junior Association - Reversement participation séjour à la neige 2019

201905041 - Prolongation du délai de raccordement au réseau d'assainissement collectif

201905042 - Festival A Tout Vent - Convention d'objectifs 2019

201905043 - Lotissement du Fief Noumois - Vente de lots

201905044 - Foire à la brocante - Saison 2019

201905045 - Tarif municipaux - Marchés et cirques 2019

201905046 - SyDEV - Travaux de rénovation d'éclairage

201905047 - Convention RTE - raccordement parc éolien

201905048 - Transport scolaire - Arrêt du service

201905049 - Modalité de mise à disposition du public - Modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme