CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JANVIER 2019
201901001 - Convention SyDEV - Travaux de maintenance 2019
201901002 - Ouverture de crédits 2019 par anticipation
201901003 - SyDEV - Travaux neufs d'éclairage Front de mer - Tranche 4
201901005 - Personnel communal - Transformation de postes
201901007 - Mise à jour du tableau des effectifs
201901009 - Dénomination de voie
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 MARS 2019
201903010 - Budget Général - Compte Administratif 2018
201903011 - Budget Transport - Compte Administratif 2018
201903012 - Budget Lotissements d'habitations - Compte Administratif 2018
201903013 - Budget Général - Compte de Gestion 2018
201903014 - Budget Transport - Compte de Gestion 2018
201903015 - Budget Lotissements d'habitations - Comte de Gestion 2018
201903016 - Budget Assainissement - Compte de Gestion 2018
201903017 - Budget Général - Affectation des résultats 2018
201903018 - Budget Transport - Affectation des résultats 2018
201903019 - Budget Lotissements d'habitations - Affectation des résultats 2018
201903021 - Pôle Nautique - Acompte de subvention
201903024 - Travaux d'entretien ONF 2019
201903025 - Convention d'occupation - GIP Vendée Numérique
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MARS 2019
201903026 - Budget Primitif 2019 - Budget Général
201903027 - Budget Primitif 2019 - Budget Transports
201903028 - Budget Primitif 2019 - Budget Lotissements d'Habitations
201903029 - Vote des taux - Budget 2019
201903030 - Subvention 2019 - Budget Transport
201903031 - Subvention 2019 - Centre Communal d'Action Sociale
201903032 - Convention SNSM - Année 2019
201903033 - Demande de subvention opéra - Région Pays de la Loire
201903034 - Instauration de l'indemnité de départ volontaire
201903035 - Convention d'aménagement de voirie - CD 38
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MAI 2019
201905036 - Cinéma les Yoles - Solde subvention 2017 - Acompte 2018 - Acompte 2019
201905037 - Subvention 2019 - Actualisation
201905038 - Modification de l'objet de la régie d'avance de la Mairie
201905039 - Adoption d'une solution de paiement en ligne à compter du 1er juillet 2019
201905040 - Junior Association - Reversement participation séjour à la neige 2019
201905041 - Prolongation du délai de raccordement au réseau d'assainissement collectif
201905042 - Festival A Tout Vent - Convention d'objectifs 2019
201905043 - Lotissement du Fief Noumois - Vente de lots
201905044 - Foire à la brocante - Saison 2019
201905045 - Tarif municipaux - Marchés et cirques 2019
201905046 - SyDEV - Travaux de rénovation d'éclairage
201905047 - Convention RTE - raccordement parc éolien
201905048 - Transport scolaire - Arrêt du service
201905049 - Modalité de mise à disposition du public - Modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUILLET 2019
201907050 - Déterminationdu nombre de délégués communautaires à compter de 2020
201907052 - Subvention 2019 - Les Courlis - Année 2019
201907053 - Subvention 2019 - Association Nid d'Eveil
201907054 - Lotissement du Fief Noumois - Annulation vente de lot n°08
201907055 - SAFER - La Noie Vache - Parcelle B 1496
201907056 - CCAS - Modification d'un représentant
201907057 - Dénomination de voie
201907058 - Transformation de poste - Adjoint technique à temps non complet
201907059 - Subvention - Activités nautiques scolaires - 2018/2019
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 SEPTEMBRE 2019
201909060 - Plan local d'urbanisme : modification simplifiée n°02
201909061 - Modification du service de garderie périscolaire de l'école publique Les Embruns
201909063 - Budget Général : décision modificative 01
201909064 - Transformation de poste d'adjoint technique territorial à temps non complet
201909065 - Actualisation du tableau des effectifs
201909066 - Acquisition parcelle D 475
201909067 - Acquisition délaissé de voirie rue de la Braie / route de la Rive
201909068 - Actualisation tarifs bibliothèque/médiathèque du Jardin du Vent
201909069 - Bibliothèque de plage : convention tripartite
201909070 - Communauté de communes Océan-Marais de Monts : rapport d'activité 2018
201909071 - Vendée Eau : rapport d'activité prix et qualité du service public d'eau potable 2018
201909072 - Lotissement du clos du Fief Noumois : vente du lot n° 01
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 NOVEMBRE 2019
2019.11.074 - SYDEV - Travaux d'éclairage public - Route de la Rive
2019.11.075 - SYDEV - Travaux d'éclairage public - Lotissement Le Clos du Fief Noumois
2019.11.076 - SYDEV - Déploiement de la fibre numérique - Projet effacement de réseau
2019.11.077 - Budget Général - Décision modificative n°02
2019.11.078 - Budget Général - Solde subvention Budget Transport
2019.11.079 - Budget Général - Solde subvention Budget Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
2019.11.080 - Budget Général - Admission en non-valeur
2019.11.081 - Effectif communal - Création poste adjoint technique territorial à temps complet
2019.11.082 - Bibliothèque du Jardin du Vent - Politique de régulation des collections
2019.11.083 - Lotissement Le Clos du Fief Noumois - Vente de lots
2019.11.084 - SCIC Cinémé Bocage Côte Vendée - Subvention d'équilibre au titre de l'exercice 2018
2019.11.085 - Comité des Fêtes - Subvention repas du Téléthon 2019
2019.11.086 - Voirie - Dénomination de voie
2019.11.088 - Contrat Vendée Territoires Océan Marais de Monts - Avenant au contrat
2019.11.089 - La déferlante - Création d'un Groupement d'Intérêt Public (G.I.P)
2019.11.090 - La 5ème saison - Convention de billeterie
2019.11.091 - La 5ème saison - Engagement 5ème saison
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE 2019
2019.12.092 - Délibération modificative n°3 - Budget Général
2019.12.095 - Régie de recettes Droits de place - mise en place d'un fonds de caisse
2019.12.096 - Garantie d'emprunt - Pôle Nautique - Acquisition matériels
2019.12.097 - Pôle Nautique - solde subvention 2019
2019.12.098 - Pôle Nautique - Evènementiels 2019
2019.12.101 - Adoption d'une convention pour le logement des travailleurs saisonniers
2019.12.102 - Modification du service de garderie périscolaire à l'école publique Les Embruns
2019.12.104 - Acquisition d'un terrain de marais - Chemin de la Ménardière
2019.12.105 - Tarifs communaux - Camping municipal
2019.12.106 - Tarifs communaux - Cimetière/Columbarium/Cavurnes
2019.12.107 - Tarifs communaux - Salles Municipales
2019.12.108 - Convention d'aménagement de voirie - RD 38 - Carrefour de la Braie
2019.12.109 - DETR 2020 - Rénovation/agrandissement du restaurant scolaire
