CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JANVIER 2020 :
202001001 - Ouverture de crédits 2020 par anticipation et son annexe 1 et son annexe 2
202001002 - Echange de parcelles - M. ARTUS Lionel
202001003 - Déferlante 2020 - Groupement de commandes
202001004 - Location Ker Abondance / mois
202001005 - SyDEV - Contribution annuelle travaux de maintenance
202001006 - SyDEV - Bornes de recharge électrique
202001007 - SyDEV - Travaux éclairage public - Place de la Mairie
202001008 - Compte Personnel d'Activité
CONSEIL MUNICIPAL DU 03 MARS 2020 :
202003010 - Plan de financement prévisionnel - Extension du restaurant scolaire
202003011 - Acquisition d'un terrain sis La Noie Vache (B 1496)
202003012 - Budget Général - Compte Administratif 2019
202003013 - Budget Transport - Compte Administratif 2019
202003014 - Budget Lotissements d'habitations - Compte administraitif 2019
202003015 - Budget Général - Compte de gestion 2019
202003016 - Budget Transport - Compte de gestion 2019
202003017 - Budget Lotissements d'habitations - Compte de gestion 2019
202003018 - Budget Général - Affectation des résultats 2019
202003019 - Budget Transport - Affectation des résultats 2019
202003020 - Budget Lotissements d'habitations - Affectation des résultats 2019
202003021 - Personnel communal - Transformation de postes
202003022 - Création d'un poste d'adjoint technique territorial à temps non-complet
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2020 :
202005024 - Création des postes d'adjoints
202005025 - Election des adjoints au Maire
202005026 - Délégation de pouvoirs du Conseil Municipal au Maire
CONSEIL MUNICIPAL DU 02 JUIN 2020 :
2020.06.027 - Commissions municipales
2020.06.030 - Représentation de la commune pour les relations ADMR RDS - Soins Infirmiers
2020.06.031 - Désignation d'un représentant à l'AMAD
2020.06.032 - Désignation d'un représentant à l'épicerie sociale "Coup de Pouce"
2020.06.033 - Désignation d'un représentant auprès d'ESNOV
2020.06.034 - Représentation de la commune au FDGDON
2020.06.035 - Représentation de la commune auprès de l'O.G.E.C
2020.06.036 - Désignation d'un représentant au S.A.M.S.A.D
2020.06.038 - Représentation de la commune au Syndication Vendée des Iles
2020.06.039 - Conseiller municipal en charge des questions de défense
2020.06.040 - Indemnités de fonction
2020.06.041 - C.C.A.S - Nombre de représentants du Conseil Municipal
2020.06.042 - C.C.A.S - Election des représentants du Conseil Municipal
2020.06.043 - Convention SNSM - Année 2020
2020.06.044 - Pôle Nautique - Prorogatioin convention d'objectifs 2017/2019
2020.06.045 - Pôle Nautique - Régularisation acompte subvention 2020
2020.06.047 - SyDEV - Travaux neufs d'éclairage public - Avenue des Yoles
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUILLET 2020
2020.07.049 - Budget Primitif 2020 - Budget Général
2020.07.050 - Budget Primitif 2020 - Budget Transport
2020.07.051 - Budget Primitif 2020 - Budget Lotissements d'Habitations
2020.07.052 - Vote des taux - Budget 2020
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JUILLET 2020
2020.07.053 - Conventions d'installation et de gestion des lignes et armoires dédiées au déploiement de la Fiber To The Home (FTTH) + conventions
2020.07.054 - Subvention 2020 - Budget Transport
2020.07.055 - Subvention 2020 - Centre communal d'action sociale
2020.07.056 - Maintien des subventions 2020
2020.07.057 - Tarif marchés et occupation du domaine public
2020.07.058 - Tarif Service Culturel - Animation - Jardin du Vent - Croq'loisirs
2020.07.059 - Comission Communale des Impôts Directs (CCID)
2020.07.060 - Subvention - Repas Domicile Service - Manifestation pour les 30 ans de l'association
2020.07.061 - Cinéma les Yoles - Acompte subvention 2020
2020.07.062 - Dénomination de voie - Impasse des Lys et des Chardons bleus
2020.07.063 - Annulation des loyers des professionnels de la santé
2020.07.065 - SyDEV - Programme annuel de rénovation de l'Eclairage Public 2020
2020.07.066 - Tarifs municipaux - Campping municipal
2020.07.067 - Tarifs communaux - Restauration scolaire / Croq'Loisirs
2020.07.069 - Acquisition de terrain - Chemin de la Ménardière
2020.07.070 - Acquisition de terrain La Noie Vache B 1496 - complément
2020.07.071 - Mise en place d'un dispositif d'astreinte pour les personnels des services techniques
2020.07.072 - Personnel communal - Transformation de poste
2020.07.074 - Commission d'appel d'offre et d'ouverture des plis-DSP
2020.07.075 - Délégation de pouvoirs du Conseil municiapl au Maire - Précision
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2020
2020.09.076 - Budget Général - Délibération délibérative n° 01
2020.09.077 - Communauté de Communes Océan et Marais de Monts - Composition de la CLECT
2020.09.078 - Communauté de Communes Océan et Marais de Monts - Rapport d'activité 2019
2020.09.079 - Actualisation du RIFSEEP
2020.09.080 - Mise en place des contrats d'apprentissage
2020.09.081 - Subvention - Activités nautiques scolaires 2019/2020
2020.09.083 - Travaux d'extension et de réhabilitation du restaurant scolaire
2020.09.084 - Transfert de patrimoine - Route du Fief Noumois
2020.09.085 - La Déferlante - Désignation des représentants au sein du GIP
2020.09.086 - SAFER - Acquisition d'un terrain sisl e Montravers B 1125
2020.09.087 - Dénomination de voie - Impasse des Busards
2020.09.088 - Dénomination de voie - Impasse Clair/Jeanne
2020.09.089 - Dénomination de voie - Impasse du Patrimoine
2020.09.090 - Adoption du réglement intérieur Conseil Municipal
2020.09.091 - Commission Intercommunale des Impôts Directs
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 NOVEMBRE 2020
2020.11.092 - Décision modificative n°02 - Budget Général
2020.11.093 - Buget Transport - Solde subvention 2020
2020.11.094 - Budget Centre Communal d'Action Sociale - Solde subvention 2020
2020.11.095 - Pôle Nautique - Solde subvention 2020
2020.11.096 - Pôle Nautique - Convention d'objectifs 2021/2023
2020.11.097 - Opposition du transfert de la compétence PLU
2020.11.098 - Jardin du Vent - Acquisition terrain et bâtiment école privée
2020.11.099 - Protection fonctionnelle des élus
2020.11.100 - Droit Individuel à la Formation des élus locaux
2020.11.102 - Astreintes et modalités d'indemnisation pour les personnels des services techniques
2020.11.103 - Communauté de Communes Océan Marais de Monts - Modification Statutaire
2020.11.104 - Vendée Eau - Rapport 2019 sur le prix et la qualité de l'eau potable
2020.11.105 - Motion de soutien aux commerces de proximité
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2020
2020.12.106 - La 5ème saison - Convention d'objectifs
2020.12.107 - La 5ème saison - Convention de billeterie
2020.12.108 - Cinéma les Yoles - Création d'une régie d'exploitation
2020.12.109 - Assainissement - Avis sur RPQS 2019
2020.12.110 - Tarifs communaux - Salles communales et hébergements
2020.12.111 - Tarifs communaux - Camping municipal
2020.12.112 - Tarifs communaux - Cimetière/Columbarium/Cavurnes
2020.12.113 - Dénomination de voie - Impasse des Rainettes
2020.12.114 - SyDEV - Effacement de réseaux Rue de Saint Jean
2020.12.116 - Enfance Jeunesse - Chargé de coordination pilotage du Contrat Territorial Global (CGT)
2020.12.117 - Signature de la Convention Territoriale Globale (CTG)
2020.12.118 - Personnel communal - Majoration des heures supplémentaires
2020.12.119 - Projet donation immeuble Plein Soleil
2020.12.120 - Politique du logement - Nouveaux lotissements
2020.12.122 - Transfert des équipements communs - Résidence La Joubarbe
