Version imprimable

Current Size: 100%

Année 2021

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2021 :

2021.01.001 - Installation d'un nouveau Conseiller municipal

2021.01.002 - CCAS - Modification d'un représentant

2021.01.003 - Commissions municipales - Modificatif

2021.01.004 - SyDEV - Travaux d'éclairage

2021.01.005 - SyDEV - Travaux d'enfouissement Rue des Pins 

2021.01.006 - Convention SyDEV - Travaux de maintenance et d'exploitation des infrastructures de recharge pour véhicules électriques 2021

2021.01.007 - Convention SyDEV - Travaux de maintenance 2021

2021.01.008 - Le Clos du Fief Noumois - Vente de terrains

2021.01.009 - Lotissement Le Clos des Pluviers - Attribution des lots

2021.01.010 - Adhésion à la Maison Départementale des Associations de Vendée - MDAV

2021.01.011 - Personnel communal - Tranformations de postes

2021.01.012 - Fixation des montants alloués aux actions de formation engagées dans le cadre du Compte Personnel Activité pour l'exercice 2021

2021.01.013 - Tableau des effectifs - Actualisation

2021.01.014 - Personnel Communal  - Tranformation d'un poste d'adjoint technique territorial principal de 1ère classe en un poste d'adjoint technique territorial

2021.01.015 - Ouverture de crédits 2021 par anticipation

2021.01.016 - Elaboration du Réglement Local de Publicité

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 MARS 2021 :

2021.03.017 - Budget Général - Compte administratif 2020

2021.03.018 - Budget lotissements d'habitations - Compte Administratif 2020

2021.03.019 - Budget Transport - Compte Administratif 2020

2021.03.020 - Budget Général - Compte Administratif 2020

2021.03.021 - Budget Lotissement d'habitations - Compte de gestion 2020

2021.03.022 - Budget Transport - Compte de Gestion 2020

2021.03.023 - Budget Général - Affectation des résultats

2021.03.024 - Budgets Lotissement d'habitations - Affectation des résultats 2020

2021.03.025 - Budget Transport - Affectation des résultats 2020

2021.03.026 - SyDEV - Lotissement le Clos des Pluviers

2021.03.027 - Lotissement le Clos des Pluviers - Tarif de vente des lots

2021.03.028 - Dénomination de voie lotissment La Creusière - Impasse des Orphies

2021.03.029 - Cinéma les Yoles - Solde subvention 2019

2021.03.030 - Subventions 2021

2021.03.031 - Prolongation de l'adhésion au service " Médiation Préalable Obligatoire " du Centre de Gestion de la Vendée 

2021.03.032 - ONF - Convention cadre 2021-2023 pour l'accueil du public en forêt domaniale + convention

2021.03.033 - Pôle nautique - Acompte subvention 2021

2021.03.034 - Acquisition terrains de Marais - DUGAST/PICARD ( Les Tranches - Le Roseau - Montravers )

2021.03.035 - Acquisitions terrains de Marais - TREMAY/HARGOUS  Le Patis Chartier

2021.03.036 - Licence de transport - Nomination d'un Directeur de Régie

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2021

2021.03.037 - Budget Primitif 2021 - Budget Général

2021.03.038 - Budget Primitif 2021 - Budget Lotissements d'Habitations

2021.03.039 - Budget Primitif 2021 - Budget Transport

2021.03.040 - Vote des taux - Budget 2021

2021.03.041 - Subvention 2021 - Budget Transport

2021.03.042 - Subvention 2021 - Centre Commercial d'Action Sociale

2021.03.043 - Suvention Repas Domicile Service

2021.03.044 - Convention SNSM - Exercice 2021

2021.03.045 - Tarifs communaux - Salles municipales et hébergements

2021.03.046 - Foires à la brocante - Saison 2021

2021.03.047 - Occupation du domaine public 2021

2021.03.048 - Mise en place de videoprotection

2021.03.049 - SyDEV - Modification Participation financière de la convention ECL.2020.0334

2021.03.050 - SyDEV - Programme annuel de rénovation éclairage public 2021

2021.03.051 - Personnel communal - Modification du temps de travail d'un poste d'adjoint territorial d'animation à temps non-complet

2021.03.052 - Plan de relance - Appel à projet pour un socle numérique dans les écoles élémentaires

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MAI 2021

2021.05.053 - SyDEV - Travaux de rénovation d'éclairage public - remplacement câble armoire 027

2021.05.054 - SyDEV - Travaux d'enfouissement de réseau - Rue de Saint Jean

2021.05.055 - Compétence Mobilité - Approbation de la modification des statuts de la Communauté de Communes

2021.05.056 - Acquisition terrains de marais - MILCENT Blanche - Le Clos des Vieilles Maisons

2021.05.057 - Dénomination de voie - Chemin des Grandes Terres

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2021

2021.06.058 - Projet extension rénovation de la salle polyvalente

2021.06.059 - Subvention 2021 - Monts cinéma

2021.06.060 - Subvention 2021 - Comme un nuage

2021.06.061 - Achat du terrain de l'association à l'alouette du bocage

2021.06.062 - Le Clos des Pluviers - Dénomination de voie

2021.06.063 - Lotissement Le clos des Pluviers - Attribution du Lot n° 1

2021.06.064 - Lotissement Le Clos des Pluviers - Attribution du Lot n°2

2021.06.065 - Lotissement Le Clos des Pluviers - Attribution du Lot n° 3

2021.06.066 - Lotissement Le Clos des Pluviers - Attribution du Lot n° 4 

2021.06.067 - Lotissement Le Clos des Pluviers - Attribution du Lot n° 5

2021.06.068 - Lotissement Le Clos des Pluviers - Attribution du Lot n° 6

2021.06.069 - Lotissement Le Clos des Pluviers - Attribution du Lot n° 7

2021.06.070 - Lotissement Le Clos des Pluviers - Attribution du Lot n° 8

2021.06.071 - Lotissement Le Clos des Pluviers - Attribution du Lot n° 9

2021.06.072 - Lotissement Le Clos des Pluviers - Attribution du Lot n° 10

2021.06.073 - Lotissement Le Clos des Pluviers - Attribution du Lot n° 11

2021.06.074 - Lotissement Le Clos des Pluviers - Attribution du Lot n° 12

2021.06.075 - Lotissement Le Clos des Pluviers - Attribution du Lot n° 13

2021.06.076 - Lotissement Le Clos des Pluviers - Attribution du Lot n° 14

2021.06.077 - Occupation Domaine ONF - Poste de Secours Temporaires

2021.06.078 - Révision tarifs repas restaurant scolaire et Croq Loisirs

2021.06.079 - Tarif mobilier restaurant scolaire

2021.06.080 - Vente parcelle Rue de la Sécherie Monsieur et Madame GERVAISE

2021.06.081 - Admission en non valeur 

2021.06.082 - Réglement local de publicité

2021.06.083 - Tarifs Marchés et Cirques 2021

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 SEPTEMBRE 2021

2021.09.084 - Décision modificative n°01 - Budget Général

2021.09.085 - Marché "Rénovation et Humanisation" de l'EHPAD Gilles ARTUS - Résidence les Oyats

2021.09.086 - Maison de Retraite - Programme prévisionnel d'investissements

2021.09.087 - Maison de retraite Gilles ARTUS - Résidence les Oyats - Subvention PPI

2021.09.088 - Modification du bail de l'EHPAD Gilles ARTUS - Résidence les Oyats - Bail

2021.09.089 - Déferlante - Participation finançière 2021

2021.09.090 - SAFER - Acquisition d'un terrain sis La Frémine  - B1444/B1445

2021.09.091 - Expérimentation du Compte Financier Unique (C.F.U)

2021.09.092 - Dénomination de voie - Lotissement Impasse de la Maison Rouge

2021.09.093 - Projet recrutements médecins territoriaux

2021.09.094 - Rapport d'activités 2020 - Communauté de Communes Océan Marais de Monts

2021.09.095 - Vendée eau  - Rapport d'activités 2020 sur le prix et la qualité de l'eau potable

2021.09.096 - Réhabilitation de l'avenue de la Mer

2021.09.097 - Frais de mission des élus - Participation journées de l'ANEL

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 NOVEMBRE 2021

2021.11.098 - Pôle nautique - Solde subvention 2021

2021.11.099 - Subvention liée à événementiel 2021

2021.11.100 - Association Monts Cinéma - Subvention complémentaire 2021

2021.11.101 - Monts cinéma - Convention d'objectifs cinéma-théâtre  2022-2024 - convention

2021.11.102 - Comité des Fêtes - Téléthon 2021 - Subvention

2021.11.103 - SyDEV - Travaux neufs d'éclairage 

2021.11.104 - Acceptation donnation immeuble résidence Plein soleil

2021.11.105 - Mise à disposition de M. SAUMANDE d'un local d'habitation en sous-sol , d'une cave et d'une place de stationnement de la résidence Plein soleil

2021.11.106 - Convention de gestion à titre dérogatoire du service estival des navettes Eole par la commune de Notre Dame de Monts pour l'exercice 2021

2021.11.107 - Acquisition terrain de marais  - BURGAUD Marc - La Tour

2021.11.108 - Acquisition fonçière - Parcelles AP 183 184 185 et 525

2021.11.109 - Assainissement - Avis sur RPQS 2020 ( Rapport sur le prix et la qualité du service)

2021.11.110 - Mise à jour de la voirie communale

2021.11.111 - Adhésion à la charte d'engagement dans une démarche expérimentale d'accessibilité en Vendée

2021.11.112 - Plan Local d'Urbanisme - Approbation de la modification simplifiée n°3 

2021.11.113 - Convention d'objectifs - Agenda L'Essen(s)tiel "saison culturelle des bibliothèques des cinq communes du territoire Océan Marais de Monts

2021.11.114 - La voie verte - Convention de passage

2021.11.115 - Budget Centre d'Action sociale - Solde subvention 2021

2021.11.116 - Budget Transport - Solde subvention 2021

2021.11.117 - Prise en charge formation BADF pour agent contractuel occupant un poste d'adjoint administratif terrritorial d'animation à temps non complet

2021.11.118 - Personnal communal  - Création d'un poste adjoint administratif territorial à temps complet

2021.11.119 - Mise en place d'un audit au sein des services municipaux

2021.11.120 - Frais de mission des élus - Participation au salon ATLANTICA

2021.11.121 - Tarifs communaux - Cimetière/Columbarium/Cavurne

2021.11.122 - Tarifs communaux - Camping municipal l'Orgatte

2021.11.123 - Camping municipal l'Orgatte - Modification gestion des réservations

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2021

2021.12.124 - Budget Général 2022 - Projets d'investissement

2021.12.125 - Budget Général - Admission en non-valeur

2021.12.126 - Rue de l'Orgatte - Cession à titre gratuit parcelle AR 222

2021.12.127 - Alignement Rue de Villeneuve - Cession parcelles AM 586-587-588

2021.12.128 - Acquisition terrain de Marais - Le Roseau - Parcelle B 1003

2021.12.129 - Acquisition terrain de Marais - La Tour - Parcelle C 332

2021.12.130 - Lotissement Le Clos des Pluviers - Réattribution lot 14

2021.12.131 - Compte personnel de formation - Fixation des plafonds de prise en charge

2021.12.132 - Tarifs communaux - Salles Municipales et hébergements

2021.12.133 - Tarifs communaux - Cimetière - Columbarium - Cavurnes

2021.12.134 - Demande de subvention DETR/DSIL 2022 - Salle de spectacle/ Salle de sports