Version imprimable

Current Size: 100%

Actualités

Suivez les informations municipales en vous abonnant à la page facebook de la ville de Notre Dame de Monts : https://www.facebook.com/villenotredamedemonts

 

[VIDEOSURVEILLANCE]

 

 

 

[Oiseaux malades ou agonisants]

Ils doivent être laissés sur place, ils ne doivent en aucun cas être manipulés ou transportés vers des centres de soinsou vers des cabinets vétérinaires, laisser un oiseau encore vivant dans son milieu naturel permet d’augmenter les chances de rémission et contribueà l'immunité collective des colonies atteintesIl n’est donc dans ce cas pas nécessaire d’appeler les services techniques

 

Consultez ici les informations : campagne de prévention

 

 

[LIMITATION DES USAGES DE L'EAU] Consultez ici les arrêtés relatifs aux limitations des usages de l'eau :

 

Consultez ici l'arrêté : Arrêté

 

[CHASSE] 

 

 

[PREVENTION] Campagne de prévention et d'information sur le risque d'intoxication au monoxyde de carbone.
Consultez ici la brochure d’informations: Brochure

[ENVIRONNEMENT] Le virus de la grippe aviaire (influenza aviaire hautement pathogène - IAHP) continue de circuler en Vendée.

Nous vous rappelons quelques mesures essentielles pour protéger vos élevages.

 

 

[ENVIRONNEMENT] Analyse des eaux de puits
Le Département de la Vendée met à disposition des collectivités, des autorités sanitaires, des professionnels et des particuliers, un laboratoire d’analyse indépendant, polyvalent et performant, à proximité des Vendéens : le Laboratoire de l’Environnement et de l’Alimentation. Reconnu et fort de son expérience, il est le seul laboratoire du département agréé par le Ministère en charge de la santé pour le contrôle sanitaire des eaux.
 
L’utilisation de l’eau de puits et destinée à la consommation humaine, est encadrée par un règlement sanitaire qui nécessite, en application du code de la santé publique, une déclaration en mairie accompagnée d’une analyse de la qualité de l’eau (de type P1).
 
Dans ce contexte, et afin de mettre son expertise technique au service de la santé publique des Vendéens, le Laboratoire de l’Environnement et l’Alimentation de la Vendée a mis en place des conditions tarifaires avantageuses, pour favoriser la bonne utilisation des eaux prélevées dans le milieu naturel, en garantissant leur qualité.

Pour information, vous trouverez également en suivant ce lien un dépliant informatif.

 

NUMÉRIQUE : La Communauté de Communes Océan-Marais de Monts propose via son Espace « France Services » des ateliers numériques gratuits à Saint-Jean-de-Monts.

Comment utiliser un clavier et une souris ? Comment télécharger une application ou encore comment naviguer sur Internet en toute sécurité ? Comment télécharger une application ?

Tous ces thèmes seront abordés lors d’ateliers collectifs gratuits.

 

Indice des fermages et variation pour 2021
 
L’arrêté constatant l’indice des fermages et sa variation pour 2021 vient d’être publié.
 
Vous pouvez en prendre connaissance en cliquant sur le lien qui suit : arrêté 21-DDTM-SA-09
 
Comme les années précédentes, l’indice de variation a été fixé au niveau national. L’arrêté départemental reprend cet indice et applique sa variation aux minima et maxima des loyers des bâtiments d’exploitation et des terres nues (par hectare et par an) pour le département de la Vendée.

 

Déclaration annuelle des ruches pour les apiculteurs professionnels et amateurs
 
Tout apiculteur, qu’il soit professionnel ou amateur, est tenu de déclarer annuellement, entre le 1er septembre et le 31 décembre, le nombre de ruches qu’il détient ainsi que leur emplacement et ce, dès la première colonie d’abeilles en sa possession.
 
Dans cette perspective, un site de déclaration en ligne a été mis en place à l’adresse électronique suivante : www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr
 
Pour les personnes qui ne disposent pas d’un accès Internet, la déclaration peut être faite à l’aide du cerfa n° 13995-04
Vous pouvez le télécharger en cliquant sur le lien qui suit : cerfa 13995-4

 

Département de la Vendée : modification du schéma départemental de gestion cynégétique
 
Vous pouvez pendre connaissance de la modification du paragraphe 9.4 du schéma départemental de gestion cynégétique se rapportant à l’agrainage du gibier d’eau en cliquant sur le lien qui suit :
Arrêté préfectoral n°21-DDTM85-215 du 07 juillet 2021

 

 

 

 

 


L’enquête publique du SCoT du nord-ouest Vendée a lieu du 17 juin 2019 à 8h45 au 19 juillet 2019 à 17h30 inclus, soit pendant une durée de 33 jours.
 
Comment consulter le dossier d’enquête publique?
 
Le dossier est consultable durant toute la durée de l’enquête, aux jours et heures habituels d’ouverture au public, dans les lieux suivants :